Conditions de voyage de Trident Voyages

Conditions générales de vente


En règle générale, c’est sur cette page que l’on trouve les conditions de vente écrites en petits caractères. Nous avons fait le choix de les écrire en suffisamment gros pour qu’elles soient clairement lisibles. Car la clarté est pour nous la base indispensable à un travail commun réussi.

Notre but est de vivre avec nos clients une aventure humaine agréable et passionnante. Pour cela, il est nécessaire d’avoir un cadre, dont ces conditions générales sont les jalons.

1. Conclusion du contrat de voyage

Par son inscription pour un voyage, le client propose à l’organisateur du voyage la conclusion d’un contrat de voyage sur la base des offres valables à la date de la réservation, des informations relatives au voyage concerné fournies dans la brochure touristique ainsi qu’aux conditions générales de vente liées à la prestation. La réservation peut être effectuée par écrit, par téléphone, par fax ou par courriel. Elle est effectuée par le client, et est valable aussi pour toute autre personne nommée expressément lors de la réservation du voyage, dans la mesure où le client effectuant la réservation engage son entière responsabilité concernant l’engagement de tierces personnes et fournit une déclaration formelle spécialement écrite à ce sujet, dans laquelle il déclare explicitement engager sa responsabilité pour une réservation valable pour d’autres personnes.

Le contrat de voyage prend cours lors de l’inscription, et ne nécessite aucune forme particulière. L’organisateur du voyage informe le client de la conclusion du contrat par une confirmation de réservation écrite et s’engage à envoyer au client une attestation d’assurance couvrant le prix du voyage. De par cette attestation d’assurance, la totalité de l’argent investie par le client est assuré. Si le contenu des prestations indiquées dans la confirmation de réservation venait à différer du contenu des prestations souhaitées lors de la réservation, cela signifie que le client est en présence d’une nouvelle offre de l’organisateur du voyage, que ce même organisateur s’engage à ne pas modifier pendant dix jours. Durant ce délai, le client a la possibilité par une déclaration formelle ou concluante (par exemple par le paiement de la totalité ou du reste à payer des frais de voyages) d’accepter l’offre. Le contrat de voyage sera donc à partir de ce moment-là constitué à partir de ces nouvelles bases.

2. Conditions de paiement

Après la conclusion du contrat et la réception de l’attestation d’assurance, un acompte à la hauteur de 20% du prix du voyage est dû et doit obligatoirement être payé. Cette somme sera facturée sur le prix du voyage. Le reste du solde est dû à l’organisateur du voyage et est à payer au moins 28 jours avant le début du voyage si la réalisation du voyage est certaine, et en particulier si d’après le paragraphe numéro 6 le voyage ne peut plus être annulé, sans sollicitation explicite de la part de l’organisateur. L’avoir établi par l’organisateur du voyage tient lieu de preuve de la ponctualité du paiement.

Si le paiement se fait par carte bancaire, une commission de 2,5 % sur le montant global du voyage sera prélevé, arrondi à 1euro près. Ceci ne vaut pas pour les virements bancaires SEPA.

3. Prestations, modification de l’offre de voyage, modification des prix avant la conclusion du contrat

La quantité et la nature des prestations contractuelles dues par l’organisateur du voyage résultent de la description des prestations indiquées dans le prospectus relatif au voyage concerné ou de l’offre de voyage proposée par l’organisateur dans la confirmation de réservation. Concernant l’offre de voyage, l’organisateur se réserve le droit conformément au § 4 Abs.2 BGB-InfoVO de modifier pour des causes imprévues, majeures et objectivement justifiées la prestation avant la conclusion du contrat, modifications dont le client sera naturellement informé avant la réservation définitive. L’organisateur du voyage se réserve le droit en particulier de modifier le prix du voyage avant la conclusion du contrat, pour cause de hausse du coût du transport, en raison notamment de hausse des taxes relatives à des prestations particulières, comme les taxes portuaires ou d’aéroport, ou un changement du taux de change après la publication de la brochure. Il se réserve également le droit d’adapter le prix du voyage avant la conclusion du contrat, si les prestations souhaitées par le client ou décrites dans la brochure d’un voyage à forfait conduisent à des frais supplémentaires après la publication de la brochure. Le client doit être informé de toute modification avant la conclusion du contrat.

Dans le cas où, conformément au souhait du client, un voyage individualisé est vendu, les prestations engageant l’organisateur du voyage doivent être conformes exclusivement à l’offre de voyage proposé au client indiquée dans la confirmation de réservation.

4. Modification du prix et de la prestation

Modification de la prestation: Après conclusion du contrat, les modifications des prestations principales du voyage proposées par l’organisateur du voyage pour des raisons justifiées peuvent être acceptées seulement si ces mêmes modifications ne sont pas importantes et ne perturbent pas le déroulement de la totalité du voyage.

Adaptation du prix: Les modifications de prix après la conclusion du contrat de vente ne pourront intervenir qu’en cas de hausse non prévisible du coût du transport, en raison notamment de hausse des taxes relatives à des prestations particulières, comme les taxes portuaires ou d’aéroport, ou d’un changement du taux de change intervenant après la conclusion du contrat. Les variations du coût du transport et des différentes taxes afférentes seront répercutées uniquement à proportion de leur part dans le calcul du montant du prix du voyage ou par siège, uniquement dans la mesure où un délai d’au moins 4 mois subsiste entre la conclusion du contrat et le début du voyage. Le cas échéant, le client sera immédiatement informé de ces modifications. Cependant une révision de prix ne peut intervenir moins de 20 jours avant le départ.

En cas d’augmentation supérieure à 5% du prix total du voyage TTC, ou en cas de modification d’une prestation majeure du voyage souhaité, il vous sera possible d’annuler purement et simplement et sans frais votre commande, ou de décider de participer à une autre offre de voyage de qualité similaire, à la condition que l’organisateur du voyage soit en mesure de vous proposer cet autre voyage sans avoir à ajouter de supplément de prix. Le client possède ce droit sans délai directement après avoir reçu la déclaration formelle de l’organisateur du voyage faisant état d’un changement significatif de la prestation ou d’une adaptation du prix du voyage.

5. Résiliation du contrat et modification du voyage à l’initiative du client, cession du contrat à une tierce personne

Le client est en droit à tout moment d’annuler son voyage. La date de réception de la déclaration d’annulation par l’organisateur du voyage est déterminante. Il est donc conseillé au client de l’effectuer par écrit afin de prévenir tout litige.

En cas d’annulation par le client, l’organisateur ne peut exiger du client la totalité du prix du voyage convenu. Cependant, d’après le paragraphe § 651i Abs.2 BGB, il est en droit d’exiger en contrepartie un dédommagement pour le travail déjà effectué et les frais en résultant. Le montant du dédommagement est calculé en fonction du prix du voyage, les frais économisés en étant automatiquement déduits, ainsi qu’en fonction du montant du dédommagement habituellement exigé pour une offre similaire. L’organisateur du voyage peut, selon son choix, exiger une somme concrète ou globale.

En cas de somme globale, le barème ci-dessous est applicable :

De 200 à 30 jours avant le début du voyage 25 %
De 29 à 22 jours avant le début du voyage 45 %
De 21 à 15 jours avant le début du voyage 55 %
De 14 à 8 jours avant le début du voyage 65 %
De 7 à 2 jours avant le début du voyage 70 %
A partir de la veille du début du voyage et
si le voyage n’est finalement pas effectué
95 %


Le client reste libre de prouver, également lors de la facturation d’un montant global de dédommagement, que le dommage causé à l’organisateur du voyage n’est pas plus ou est moins élevé que le dommage global causé.

Dans le cas où le client souhaite après conclusion du contrat de vente modifier son voyage (changement des dates du voyage, de la destination ou du type d’hébergement), une somme forfaitaire de 29,00€ est à payer à l’organisateur du voyage. Le client n’a pas le droit d’exiger ces modifications après la conclusion du contrat. Ces modifications peuvent être effectuées jusqu’à 35 jours avant le début du voyage. Par la suite, des modifications sont seulement possibles si le client annule le contrat conclu pour la précédente commande, d’après le processus indiqué dans le point précédent, et s’inscrit à nouveau pour le voyage. Le client reste également libre de prouver, lors d’une modification de voyage à son initiative, que le dommage causé à l’organisateur du voyage n’est pas plus ou est moins élevé que le dommage global causé.

Si le client n’est pas en mesure d’effectuer le voyage commandé, il a jusqu’à la date du début du voyage, la possibilité de céder son contrat à une tierce personne qui effectuera le voyage aux même conditions que le client, à condition d’en informer à l’avance l’organisateur du voyage. L’organisateur se réserve le droit de ne pas accepter la participation de cette même tierce personne à la place du client, si cette participation est contraire à la loi ou à des instructions administratives. Le cédant et le cessionnaire seront solidairement responsables du paiement d’un éventuel solde du prix ainsi que des frais supplémentaires éventuellement occasionnés par cette cession.

6. Désistement et résiliation à l’initiative de l’organisateur du voyage

Si, dans la description du voyage et dans la confirmation de commande, l’organisateur a lisiblement indiqué premièrement un nombre minimal de participants nécessaires pour à la réalisation du voyage, chiffres également obligatoirement indiqués dans le prospectus, et deuxièmement a indiqué une date limite d’annulation avant le début du voyage, et si le nombre minimum de participants indiqué n’est pas atteint à cette même date, l’organisateur a le droit d’annuler le voyage. La résiliation du contrat par l’organisateur est à indiquer au client au plus tard 28 jours avant le début du voyage.

Si, malgré un rappel à l’ordre, le comportement du client n’est pas compatible avec un rapport contractuel, de sorte qu’une prolongation du rapport contractuel jusqu’à l’achèvement de ce même contrat n’est pas envisageable, l’organisateur se réserve le droit de résilier ce même contrat sans délai. L’organisateur a dans ce cas le droit de demander des frais de dédommagement, après déduction des frais relatifs au travail épargné et à d’éventuelles indemnisations des personnes performantes, à la hauteur des frais demandés pour une même offre annulée. Le client est dans ce cas dans l’obligation d’assumer tous frais supplémentaires engendrés par la résiliation du contrat.

7. Obligations du client, solutions de remplacement, délais avant la résiliation à l’initiative du client

Le client est tenu de notifier toute déficience relative aux prestations sur place ou adresses/numéros de téléphone donnés, afin de pouvoir obtenir une solution de remplacement. Si le client omet en connaissance de cause de notifier une déficience, aucun abaissement du prix n’est par la suite envisageable.

Si les prestations effectuées ne correspondent pas à celles indiquées dans le contrat, le client est en droit de faire une réclamation dans des délais raisonnables. L’organisateur du voyage se réserve le droit de refuser de proposer une solution de remplacement, si celle-ci engendrent un investissement en temps et en argent démesuré. L’organisateur du voyage peut proposer une solution de remplacement de qualité et d’ordre de prix de la prestation initiale prévue dans le contrat.

Si le déroulement du voyage est perturbé par une déficience, et si l’organisateur du voyage ne propose pas de solution amiable pour satisfaire le client dans un délai convenable, le client a le droit selon la loi de résilier son contrat. Il est conseillé d’effectuer sa résiliation par écrit. L’organisateur rappelle sur ce point l’obligation du client de signaler toute déficience dans la prestation et de laisser passer un temps convenable avant la résiliation du contrat (§ 651e BGB) afin de laisser à l’organisateur la possibilité de trouver une solution amiable. Il n’est pas nécessaire de fixer un délai si aucune solution de remplacement ne peut être trouvée, si celle-ci est refusée par l’organisateur du voyage ou si la résiliation immédiate du contrat est justifiée par les intérêts du client.

8. Obligation de coopération

Lors d’un défaut de prestation, le client est dans l’obligation, selon la loi sur le devoir de minimisation des dommages, de collaborer, d’éviter de causer des dommages ou de les minimiser.

Concernant le dossier de voyage, le client est tenu d’informer l’organisateur du voyage s’il ne reçoit pas les documents nécessaires au voyage (par exemple titre de transports ou voucher) dans les délais indiqués par l’organisateur du voyage.

9. Formalités administratives

L’organisateur du voyage indique aux citoyens de l’Etat dans lequel est proposé le voyage les formalités à remplir relatives aux visas et à la politique de santé requises pour le voyage (vaccins et attestations obligatoires etc.). Les citoyens d’autres pays devront se renseigner directement auprès des consulats.

Le client est responsable du respect des procédures nécessaires à la préparation de son voyage. En cas de non respect de ces procédures, il devra lui-même faire son possible pour régler les formalités nécessaires, l’organisateur du voyage ne pouvant être tenu responsable dans le cas où le voyageur serait en infraction avec les douanes soit au départ, soit à l’entrée ou à la sortie du pays visité.

Le client devra assumer seul le fait d’obtenir et d’être en mesure de fournir un passeport ou une carte d’identité en règle, dont les dates de validité sont en accord avec les directives des consulats. Dans le cas où le client a demandé des documents (un visa par exemple) par le biais de l’organisateur, celui-ci ne peut être tenu responsable du fait que ces documents n’arrivent pas à temps, ou seulement si l’organisateur a lui-même failli à son devoir, ou s’il a lui-même directement causé ce retard.

10. Force majeure

Dans le cas où le voyage est après conclusion du contrat perturbé, rendu difficile ou compromis par un cas de force majeure imprévisible, le client et l’organisateur ont tous deux le droit de résilier le contrat de vente. Les suites juridiques sont dans ce cas prévues selon la loi par les § 651j BGB, § 651e Abs.3 BGB. Par la suite, l’organisateur du voyage a le droit de demander un dédommagement dans la mesure du raisonnable pour les prestations effectuées ou non effectuées. L’organisateur du voyage s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires dans le cas où un rapatriement est indispensable. La moitié des coûts engendrés par ce rapatriement seront à la charge du client, l’autre moitié à la charge de l’organisateur du voyage. Dans tous les autres cas, le client devra assumer seul les coûts engendrés par des mesures nécessaires à prendre en cas de force majeure.

11. Limitation de responsabilité de l’organisateur du voyage

La responsabilité contractuelle de l’organisateur du voyage pour des dommages autres que corporels s’élève par client et par voyage, à hauteur de trois fois le prix du voyage, dans la mesure où ces dommages n’ont pas été causés intentionnellement ou par négligence, ou dans la mesure où l’organisateur n’est pas lui-même responsable d’un tort causé à un partenaire par le biais d’un client. Pour tout dommage matériel non intentionnel et non prémédité, l’organisateur pourra payer jusqu’à 4.100,00€ de dommages et intérêts. Dans le cas ou cette somme est inférieure au prix du voyage multiplié par trois, la responsabilité de l’organisateur du voyage par voyage et par client se trouve alors limitée. Cette limitation de responsabilité ne s’applique pas à d’éventuelles revendications concernant la perte de bagage, régulées par la convention de Montréal.

12. Devoir d’information concernant l’identité de la compagnie d’aviation effectuant la prestation

Selon la loi EU-VO No 2111/05, l’organisateur du voyage est dans l’obligation d’indiquer au client au moment de la réservation définitive le nom des compagnies aériennes pour la totalité des vols effectués par le client au cours du voyage. Dans le cas où, au moment de la réservation définitive, la compagnie avec laquelle les vols seront effectués n’est pas certaine, l’organisateur du voyage doit nommer expressément toutes les compagnies susceptibles d’effectuer la prestation, s’assurer que le client a pris acte de ces différentes possibilités, et l’informer au plus tôt du nom de la compagnie finalement retenue. La même procédure est à suivre dans le cas où la compagnie aérienne effectuant la prestation venait à changer. La liste noire des compagnies aériennes peut être trouvée sur le site http://air-ban.europa.eu, sur le site internet de l’organisateur du voyage ainsi que dans son local commercial, et est régulièrement remise à jour.

13. Litiges/ Délais des réclamations, prescription

Toute réclamation est à faire parvenir dans un délai d’un mois après la date prévue de la fin du voyage à l’organisateur à l’adresse postale indiquée ci-après. Ce délai écoulé, une réclamation de la part du client ne pourra être acceptée que si, sans en être lui-même fautif, il était dans l’impossibilité de respecter ce délai, ou si cette réclamation se rapporte à un délit. Ce délai ne s’applique pas dans les cas de dégradation, retard ou perte de bagage lors de transports aériens. La perte de bagages est à signaler dans un délai de 7 jours et un retard dans un délai de 21 jours après la remise des bagages. Il est toutefois conseillé de faire une réclamation immédiatement sur place auprès de la compagnie aérienne concernée. De même, toute perte, avarie ou retard de bagages est à signaler au guide ou organisateur de voyage local.

Les réclamations d’ordre contractuel concernant tout dommage matériel ou financier pendant le voyage trouvent prescription au bout d’un an. Le délai de prescription commence à la date prévue de la fin du voyage. En cas de litige entre l’organisateur du voyage et le client concernant la réclamation ou les circonstances de cette réclamation, la prescription est suspendue jusqu’à ce que l’organisateur ou le client renonce à continuer la négociation. La prescription reprend au minimum 3 mois après la suspension. Toutes réclamations concernant des délits ou des dommages corporels sont soumises aux délais de prescription prévus par la loi.

La cession des droits à l’encontre du voyagiste est exclue. Ceci n’est pas valable pour les membres de la famille.

14. Protection des données personnelles

Les données personnelles fournies à l’organisateur du voyage sont traitées de manière informatique et utilisées dans la mesure où elles sont utiles pour le traitement de la commande et la prise en charge du client. Nous respectons lors de la répertoriation, le traitement et l’utilisation des données personnelles la loi fédérale de protection des données.

15. Remarques

La caducité de certaines dispositions n’entraîne pas la caducité de la totalité du contrat de voyage. Le rapport contractuel et juridique entre l’organisateur du voyage et le client est régulé exclusivement d’après le droit allemand. Il est possible d’intenter une action en justice contre l’organisateur du voyage au siège de son entreprise.

L’organisateur du voyage peut également intenter une action en justice contre le client à son domicile. Dans la mesure où le client est un commerçant, ou une personne morale relevant du droit privé ou public, ou une personne, dont le lieu de résidence permanent ou principal se trouve à l’étranger, ou si celui-ci au moment de l’introduction de l’instance est inconnu, le siège de l’organisateur du voyage sera déclaré siège de juridiction pour les deux parties.

Ces conditions de vente générales sont valables dès maintenant et remplacent toutes les versions précédentes de conditions de vente.

Dreizackreisen - A.Jolivet und M.Lange GbR

Dernière actualisation: 03/2014


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Tél.: +49 (0)30 75565496
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Numéro en cas d’urgence: +49 (0)163 2478594

Email: info(at)voyages-ukraine.com
Internet: http://www.voyages-ukraine.com
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